Accueil Affichage Légal
CM 13 novembre 2024
Recherche
Mairie le Versoud
Coordonnées
Conditions Générales
Retour
Mairie le Versoud
AFFICHAGE LÉGAL
Affichage légal de la commune du Versoud
Accueil
02-assemblées
1. conseil municipal
Délibérations
Cm 13 novembre 2024
Date de publication : 15/11/2024
-
Date de retrait : 15/12/2024
Nom du document : Del20241113-085 Adhésion de la commune du versoud au contrat groupe « prévoyance » porté par le cdg38 et fixation de la participation employeur
/
Fermer